Cours d'eau : L’entretien des rivières en Martinique

Etat des lieux et diagnostic

En Martinique, les rivières font l’objet d’un programme d’entretien organisé depuis 1996 environ, date à laquelle un partenariat entre l’Etat et la Région s’est mis en place pour assurer un entretien minimum des cours d’eau. Ce programme est donc relativement récent.   

L’objectif de ce document est de réaliser un état des lieux de ce qui a été réalisé en matière d’entretien des rivières en Martinique depuis 1996, de discuter de l’efficacité des actions engagées et d’émettre un certain nombre de propositions afin d’améliorer cette efficacité.

Avant de dresser ce diagnostic, et afin de mieux comprendre la problématique, on rappellera les caractéristiques du réseau hydrographique martiniquais, le cadre juridique et l’organisation de l’entretien des rivières en Martinique.

SOMMAIRE

I-  Introduction : caractéristiques du réseau hydrographique martiniquais

II- La réglementation en matière d’entretien des rivières

1. Les rivières martiniquaises propriété de l’Etat
2. Responsabilité de l’Etat en matière d’entretien des rivières
3. Définition et limites de l’entretien
4. Problèmes relatifs à l’interprétation des lois en vigueur
5. Les orientations du SDAGE en matière d’entretien des rivières

III. Organisation actuelle de l’entretien des rivières en Martinique

1. Les acteurs
2. Procédure d’élaboration du programme annuel d’entretien
3. Les moyens techniques et humains
4. Les moyens financiers

III. Expertise des actions menées sur la période 1996 à 2004

1.    Méthode utilisée
2.    Problèmes rencontrés
3.    Historique et bilan financier par subdivision (cf. Document Annexe)
4.    Commentaire général
5.    Commentaire par subdivision

IV. Expertise des actions menées en 2004 sur les crédits Etat

1.    Méthodologie et limites de l’enquête
2.    Organisation de la programmation et facteurs limitants
3.    Répartition des crédits Etat
4.    Liste et description des actions réalisées
5.    Expertise des actions réalisées (fiches techniques)
6.    Tableau récapitulatif des enjeux et des objectifs identifiés

V.  Bilan : problèmes soulevés par l’étude et propositions